FONDS RESISTANCE - CONTRIBUTION DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/04/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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6 résultats pour la valeur "24/04/2020" du filtre Date de séance, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité
COMPTE-RENDU DES DÉLÉGATIONS EXERCÉES PAR LA PRÉSIDENTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DEPUIS LE 3 AVRIL 2020 ET NOUVEAU PÉRIMÈTRE DE DÉLÉGATIONS ACCORDÉES À LA PRÉSIDENTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/04/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADAPTATION DES POLITIQUES ET AIDES DEPARTEMENTALES DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19 ET DE LA GESTION DE SES CONSEQUENCES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/04/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PREMIERES MESURES D'URGENCE DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE L'EPIDEMIE DE COVID-19 ET SES CONSEQUENCES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/04/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VALIDATION DU CARACTÈRE URGENT DE LA CONVOCATION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL ET ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 6 MARS 2020
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/04/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉTERMINATION DES MODALITÉS TECHNIQUES DES RÉUNIONS À DISTANCE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/04/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin